Assurance de prêt immobilier, les exclusions de garanties aux contrats

Dans un contrat d'assurance de prêt, il faut bien prendre le temps de lire la liste des exclusions (certains sports et professions) correspondant aux sinistres pour lesquels certains contrats d'assurance refusent de garantir le risque, afin de bien choisir le contrat adapté à son profil.

Certains contrats proposent du coup des options permettant de racheter des exclusions comme certains sports dits à risque, certaines professions réputées dangereuses ou alors certaines affections comme celles liées au dos et d’ordre psychiatrique.

Certaines exclusions pourront également être prononcées au moment de la complétude des formalités médicales, au regard d'une pathologie ou maladie déclarée. L'assurance acceptera donc de vous assurer pour certaines garanties seulement, sous déduction de telle ou telle affection mentionnée clairement dans le contrat ou les conditions particulières et pour telle ou telle garantie. Dans ce cas, la banque pourra refuser de vous octroyer le prêt et une multi-consultation de compagnies sera alors nécessaire. N'hésitez pas à vous rapprocher de nous dans un tel cas, les multi-consultation font partie de nos compétences de spécialiste en assurance de prêt.

Lire également notre page : s'assurer avec un risque aggravé de santé

Assurance de prêt, certains risques ne sont pas garantis

Les exclusions correspondent aux sinistres pour lesquels l’assurance refuse de garantir le risque.

Elles doivent être obligatoirement listées dans les conditions générales de vente et être identifiables et mentionnées en caractères très lisibles (soit en gras, soit avec un fond tramé coloré).

Cette liste peut paraître longue et rébarbative, nous vous conseillons néanmoins d’y prêter une grande attention lors du choix de votre délégation d’assurance emprunteur, afin de ne pas avoir de mauvaises surprises en cas de sinistre.

Certaines exclusions sont dites « générales » et apparaitront dans tous les contrats d’assurance emprunteur. Ce sont notamment les faits volontaires de l'assuré ou du bénéficiaire, le suicide de l'Assuré pendant la première année d'assurance et les conséquences des faits de guerre.

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Consultez aussi notre checklist des points à étudier pour bien choisir son assurance de prêt 

Les exclusions les plus courantes des contrats d'assurance emprunteur 

A titre d’exemple, voici les exclusions les plus courantes et quasi communes à tous les contrats d'assurance :

• certains accidents de navigation aérienne (acrobaties, exhibitions, records, vols sans autorisation valable...)
• les explosions nucléaires et leurs conséquences
• les conséquences des actes de terrorisme
• les accidents en état d'ivresse et l'alcoolisme, l'usage de stupéfiants
• la manipulation d'engins explosifs, de produits inflammables ou toxiques
• les activités répréhensibles par le Code Pénal
• les suites et conséquences des émeutes, mouvements populaires, grèves, acte de terrorisme, en cas de participation active de l'assuré
• les conséquences de mutilation intentionnel de l'assuré
• les suites et conséquences des maladies ou accidents antérieurs à l'adhésion
• les grossesses et période de congés légaux de maternité
• le traitement et les opérations à but esthétique
• la pratique d'un sport à titre professionnel, la pratique de sports dangereux (saut à l'élastique...)
• les affections psychiques ou neuro-dépressives, les affections discales ou vertébrales
• la pratique d'une activité professionnel risquée 

Cependant, certains contrats proposent des options permettant de racheter des exclusions comme certains sports dits à risque, certaines professions réputées dangereuses ou alors certaines affections comme celles liées au dos et d’ordre psychiatrique.

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Le rachat des exclusions des assurances de prêt

Le rachat des affections liées au dos et au psychiatrique

Les risques liés aux maladies non objectivables (dos et psychiatriques) sont rachetables par tous les contrats d'assurance en souscrivant à une option spécifique. Ces pathologies sont donc exclues de la plupart des contrats d'assurance déléguées par défaut dans les CGV mais sont systématiquement rachetables en souscrivant à une option, si l'état de santé de l'assuré le permet naturellement. Ainsi des personnes ayant souffert de lumbagos ou autres affections disco vertébrales se verront dans la plupart des cas refuser cette option.

Cette option permettra entre autre de couvrir toutes les pathologies liées au dos et aux affections psychiatriques sans condition d'hospitalisation.

Le rachat des sports ou activités professionnelles risquées

Pour les autres risques résultants de la pratique d'activités professionnelles ou de sports dangeureux, certains contrats permettront aussi de les assurer moyennant une tarification majorée.  Les personnes suivantes devront donc faire une demande spécifique : 

• Les personnes qui pratiquent des sports dangereux, à niveau amateur ou professionnel
• Les personnes qui exercent des activités et professions dites à risque comme les militaires, les sapeurs pompiers, les personnes travaillant en hauteur (élagueur, ravaleur), les personnes travaillant dans le nucléaire ect...

Dans tous les cas, consultez nous, nous vous dirigerons vers le contrat adapté à votre profil.

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